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Ordre du Jour de la séance de la CALE
Par Jean-Marie Vilain   
17-11-2008

Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de la séance du Conseil de la communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne qui se déroulera le jeudi  20 Novembre à 19h dans la salle des Présidents de l'Hôtel de ville de Viry-Chatillon :

Finances

1/ Budget annexe « Hôtel et pépinière d’entreprises » - Examen et vote d’une décision modificative n°1

2/Modification de la composition de la Commission locale d’évaluation des charges transférées et désignations des représentants de l’EPCI en son seinAménagement

3/Engagement de la procédure de modification des statuts de la Communauté d’agglomération pour permettre l’exercice du droit de préemption urbain par l’EPCI

4/Syndicat intercommunal à vocation unique de la RN7 -  Vœu en faveur de la pérennisation de la coopération intercommunale sur les enjeux que présente cet axe ey les actions à mener en conséquenceDéveloppement économique

5/Construction du 2ème hôtel d’entreprises- autorisation au président de signer un avenant

6/Construction du 2ème hôtel d’entreprises- autorisation au président de signer 2 avenantsTransports

7/ Adhésion de l’EPCI à l’association des « Elus de la ligne D du RER » et élection des représentantsPolitique de la ville

8/ PIC URBAN2 – Demande de subvention auprès de l’Union Européenne

9/ Gestion du programme In’ EuropeEspace Public

10/ Marché d’éclairage public – Autorisation au président de signer un avenant

11/Autorisation au président de lancer un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un marché de travaux neufs et de réparation des voies communautairesEau et environnement

12/ Autorisation au président de signer un avenant portant prolongation du réseau d’assainissement d’eaux usées des secteurs Nord et Sud-est du quartier de la Grande Borne

13/Autorisation au président de relancer un appel d’offres ouvert relatif aux travaux de restructuration du réseau d’assainissement (cf. point 12)Moyen et personnel

14/Autorisation au président de lancer la procédure d’appel d’offres ouvert visant à la conclusion d’un marché pour l’impression des outils de communication

15/Autorisation au président de signer un avenant au marché d’assurance statutaire portant revalorisation d’un taux de cotisation

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